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Démarche Code de la rue
Le code de la rue dans la démarche Voirie pour Tous
- Recto verso Le Code de la Rue dans la démarche Voirie pour Tous (doc PDF 2466 – 567,6 ko), Coordination Interministérielle pour le Développement de l’Usage du Vélo (CIDUV), 8 décembre 2010.
La démarche Code de la rue
- Dépliant de synthèse La démarche du code de la rue (doc PDF 1646 - 126.6 ko), Délégation à la Sécurité et à la Circulation Routières (DSCR), novembre 2009
- Recto verso Code de la rue (doc PDF 2462 - 274.5 ko), Coordination Interministérielle pour le Développement de l’Usage du Vélo (CIDUV), version actualisée du 13 novembre 2010
- Plaquette La démarche « code de la rue » en France (doc PDF 1259 - 459.6 ko), 8 pages, Sécurité Routière & CERTU, publication CERTU, octobre 2008
- Plaquette-chemise ASUV : L’Amélioration de la Sécurité des Usagers Vulnérables (doc PDF 2463 – 242.8 ko), décret du 12 novembre 2010, 4 pages, CERTU, novembre 2010
- Fiche ASUV 01 : Les traversées des piétons (doc PDF 2464 – 294.8 ko), 4 pages, CERTU, novembre 2010
- Fiche ASUV 02 : Le trottoir (doc PDF 2465- 293.1 ko), 5 pages, CERTU, novembre 2010
- Brochure d’information générale Le code de la rue, la rue dans le Code de la route (doc PDF 2793 - 2,6 Mo), 32 pages, Rue de l’Avenir et Groupement des Autorités Responsables des Transports (GART), 2011
- Fiche Organismes et associations conviés à participer à la démarche « code de la rue », (doc PDF 1354 - 92.7 ko), 1 page, DSCR – CERTU – CGEDD, mise à jour au 10 septembre 2009
- Extrait de catalogue des publications du CERTU sur la démarche « code de la rue » (doc PDF 1642 - 448 ko), 6 pages, CERTU, novembre 2009
Zones de Circulation Particulières (ZCP)
- Fiche Aire piétonne, zone de rencontre, zone 30 : quels domaines d’emploi ? (doc PDF 1673 - 2.3 Mo), 8 pages, CERTU, août 2009
- Plaquette Les Zones de Circulation Particulières en milieu urbain (doc PDF 1261 - 783.9 ko), 3 pages, CERTU, novembre 2008
- Fiche Les Zones de Circulation Particulières en milieu urbain (doc PDF 1260 - 421 ko), 1 page, CERTU, novembre 2008
- Fiche Les arrêtés à prendre (doc PDF 1263 - 60.3 ko), 1 page, CERTU, novembre 2008
- Résumé et Tableau de synthèse des Caractéristiques des Zones de Circulation Particulières (doc PDF 1262 - 1.5 Mo), 1 page, CERTU, novembre 2008
- Dépliant interactif Le double-sens cyclable dans les zones 30 et les zones de rencontre, dépliants thématiques sur les deux-roues du site de la Sécurité Routière, téléchargement en format PDF, (doc 2427 - 2 Mo), juillet 2010
- Plaquette Zone 30 et zone de rencontre : la généralisation des double-sens cyclables (doc PDF 1675 - 235 ko), 4 pages , Techni.Cités, CERTU, publication Techni.Cités, TàP 160, décembre 2008
- Présentation « Code de la rue » - La nouvelle réglementation - décret 2008-754 du 4 juillet 2008, (doc PDF 1265 – 1.8 Mo), recommandations sur la mise en œuvre des Zones de Circulation Particulières, CERTU, novembre 2008
Aires piétonnes et zones 30
- Dépliant de synthèse Aire piétonne et zone 30 Qu’est-ce qui change avec le décret du 30 juillet 2008 ? (doc PDF 1648 - 97 ko), DSCR, novembre 2009
- Plaquette L’aire piétonne (doc PDF 1267 – 1 Mo), 8 pages, CERTU, novembre 2008
- Plaquette La zone 30 (doc PDF 1268 – 809.2 ko), 6 pages , CERTU, novembre 2008
- Fiche Décret n° 2008-754 du Code de la route : Mise en conformité des aires piétonnes et zones 30 existantes (doc PDF 1676 - 1.3 Mo), 6 pages, CERTU, août 2009
- Fiche Voirie des lotissements pavillonnaires - La zone 30 : une réponse adaptée aux besoins des habitants (doc PDF 1269 – 145.1 ko), 3 pages, CERTU, janvier 2008
- Plaquette Zones 30 : De nombreux exemples à partager (doc PDF 1270 – 1,8 Mo), 4 pages, Techni.Cités, CERTU, Sécurité Routière, publication Techni.Cités, TàP 118, novembre 2006
Zones de rencontre
- Dépliant de synthèse La zone de rencontre, (doc PDF 1647 – 86.7 ko), DSCR, novembre 2009
- Plaquette La zone de rencontre (doc PDF 1277 – 925.5 ko), 8 pages, CERTU, novembre 2008
Textes législatifs et réglementaires - code de la rue
- Code de l’environnement :
- Article L228-2 sur l’obligation de constituer des aménagements cyclables à l’occasion des travaux de réalisation ou de rénovation des voies urbaines (introduit par la loi 96-1236 du 30 décembre 1996).
- Code de la route :
- Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 (doc PDF 2032 - 139.6 ko) portant diverses dispositions de sécurité routière.
- Arrêté du 7 novembre 2008 relatif à la création d’un panneau de signalisation routière pour les zones de rencontre et à la modification de la signalisation de l’aire piétonne (doc PDF 2033 - 366.2 ko).
- Décret n°2010-1390 du 12 novembre 2010 (doc PDF 2461 - 146.1 ko) portant diverses dispositions de sécurité routière.
Dépliants pédagogiques cohabitation en sécurité à l’attention des écoles
- Dépliant Le partage de la rue en toute sécurité (doc PDF 2053 - 664.6 ko), Délégation à la Sécurité et à la Circulation Routières (DSCR), août 2009
- Dépliant Les piétons et la route, droits et devoirs (doc PDF 2054 - 380 ko), DSCR, février 2008
- Dépliant Circuler à vélo, roulez en toute sécurité (doc PDF 2055 - 1 Mo), DSCR, août 2009
- Dépliant sous forme de Bande Dessinée Le chemin de l’école (doc PDF 2056 - 3.2 Mo) à destination des enfants des écoles, ministères en charge de la jeunesse, de l’éducation et le la recherche, Journal de Mickey, DSCR, août 2007
Zones de circulation apaisée : stratégies et enseignements
- Article de synthèse, fiche ressources et enseignements (doc PDF 3060 – 837 ko) tirés de la journée La Ville à 30, une ville à vivre organisée par l’association Rue de l’Avenir à Montreuil le 19 mai 2010.
- Lien vers l’Observatoire National des Zones de Rencontre du CERTU.
- Exemple de Lorient ville 30 sous forme de fiches téléchargeables établies par la Rue de l’Avenir et le CERTU.
Exemples de stratégies de communication code de la rue
- Plaquette de communication de 26 pages présentant Le code de la rue… pour tous belge (doc PDF 1278 - 826 ko) entré en vigueur au 1er janvier 2004. Le code de la rue belge présente un ensemble de dispositions permettant un meilleur partage de l’espace public visant à améliorer la qualité du cadre de vie, de protéger au maximum les usagers vulnérables et de réduire la vitesse.
- Plaquette de communication de 16 pages présentant le Code de la rue de Bordeaux (doc PDF 1279 - 1,59 Mo) élaboré avec les partenaires de la mobilité et les associations d’usagers sous forme de charte locale de comportements, conformément aux dispositions prévues dans la loi issue du Grenelle de l’environnement et video de présentation en 24 secondes.
- Plaquette de communication de 11 pages présentant la Charte code de la rue de Rennes (doc PDF 2039 - 1.9 Mo) comprenant des croquis pédagogiques pour vivre en intelligence selon la charte.
- Dépliant de communication et d’évaluation sur les Zones 30 à Toulouse (doc PDF 2034 - 2.4 Mo) à l’attention des Toulousains, décembre 2009.
Exemples de politiques de ZCP
- Zurich Zones 30 (doc PDF 1280 – 1.1 Mo), illustration de la politique de zones de circulation particulières de la ville de Zurich, 17 pages, nombreuses photographies commentées, Alain ROUILLER, Bureau-Conseil ATE Genève, août 2001
- Tiré à part Exemples d’aménagements bon marché et efficaces (doc PDF 3071 - 215 ko), 8 pages, Rue de l’Avenir Suisse, 2e trimestre 2005.
- Fiche ZCP Généralisation des zones 30 : l’exemple de Lorient, la ville des « quartiers tranquilles » (format PDF 1281 - 1.1 Mo), 8 pages, élaborée par le CERTU à la demande du Coordonnateur Interministériel pour le Développement de l’Usage du Vélo avec l’appui du Club des Villes et Territoires Cyclables, novembre 2008
- Fiche-article d’une page Parier sur l’avenir : Lorient, la ville à 30 km/h (doc PDF 1757 - 56.8 ko), Jacques HENNEBERT, Rue de l’Avenir France, publication Rue de l’Avenir Suisse, réseau francophone RUES, avril 2009
- Film de 5 minutes La rue partagée… un arrêté de circulation en images, réalisé en 2007 par Serge MORIN, adjoint au maire de Lorient, ancien président du Club des Villes Cyclables, édité sur DVD en 2008 © par le Club des Villes et Territoires Cyclables avec le concours du Coordonnateur Interministériel pour le Développement de l’Usage du Vélo, ©Azimut Communication
- Rapport d’étude Les zones de rencontre en Suisse et en Belgique, Réglementation et exemples de réalisations (doc PDF 1677 - 3.6 Mo), 86 pages, CERTU, octobre 2009
- Dossier Villes à 30, ville à vivre, comprenant un certain nombre de textes, de synthèses, de présentations, de perspectives et de références, constitué par l’association Rue de l’Avenir suite à la rencontre régionale organisée par Rue de l’Avenir et la mairie de Montreuil le 19 mai 2010